Identification de l’éditeur du site

Réseau Neuroinclusif

9 rue des Colonnes, 75002 Paris

✆ 09 79 39 22 50

✉ contact [@] inclusif.org

Association loi 1901 enregistrée sous le numéro W751271295

Numéro SIREN : 924178874

Représentée par M. Simon Marie, en sa qualité de président.

Marque déposée

La marque « Réseau Neuroinclusif » et son logo sont des marques déposées à l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le numéro FR5005003. Toute reproduction, imitation ou utilisation, totale ou partielle, de ces marques sans l’autorisation expresse et préalable de l’association « Réseau Neuroinclusif » est strictement interdite et susceptible de poursuites judiciaires.

Directeur de la publication

Simon Marie, en sa qualité de président

Propriété intellectuelle

Le contenu du site du Réseau Neuroinclusif est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du contenu (textes, images, données, graphiques, logos, etc.) sans l’autorisation expresse de l’association Réseau Neuroinclusif est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

L’association Réseau Neuroinclusif œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, l’association ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans ces informations, ainsi que dans le cas de dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles la concernant.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à l’association par courrier ou par e-mail à l’adresse indiquée plus haut.

Modification des mentions légales

L’association Réseau Neuroinclusif se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. Les utilisateurs seront informés de ces modifications par leur publication en ligne.